Le partage d’une identité commune et la légitimation démocratique de l’Europe

Cet article s’insère dans le cadre du projet « Art et Europe » mené en partenariat avec Sciences Po Paris, dans le cadre duquel les étudiants du projet interrogent l’identité européenne via le médium artistique et la culture.

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Face aux risques de désunion portés par la crise économique et financière, les débats entourant l’Union européenne sont marqués par une préoccupation grandissante vis-à-vis du partage d’une identité collective. S’interroger sur la nécessité de partager une identité commune pour légitimer démocratiquement l’Union européenne revient à réunir deux concepts, qui sont liés et se conditionnent mutuellement dans notre entité politique de référence : l’État-nation. Cependant, peut-on les appliquer tels quels à l’entité politique singulière qu’est l’Europe ? Celle-ci ayant été pensée sur un axiome inédit, nous devons désormais faire preuve de souplesse intellectuelle, et, pour la comprendre et la construire, s’émanciper des concepts qui définissent l’État depuis le 18ème siècle.

D’une part, l’identité est traditionnellement incarnée par la nation. L’identité est définie par le Larousse comme « le caractère permanent et fondamental de quelqu’un, d’un groupe, qui fait son individualité, sa singularité ». Cette définition met en exergue une prétendue inamovibilité de l’identité, qui serait donnée et constitutive. Cependant, dans le cadre mouvant des constructions politiques, qu’elles soient successives ou juxtaposées, exclusives ou complémentaires, le caractère « permanent et fondamental » de l’identité est questionnable. Émerge la question : la singularité est-elle préétablie ou bien se construit-elle au gré de l’intégration politique ?

D’autre part, la légitimation démocratique est matérialisée par l’État. Il s’agit de l’acquisition par un pouvoir politique d’un fondement démocratique, c’est-à-dire de la participation et de la reconnaissance des citoyens dans ses institutions. La légitimation démocratique suppose la création d’un sentiment d’appartenance des citoyens vis-à-vis du pouvoir concerné. Ce concept d’appartenance est très proche de celui de l’identité collective, puisqu’il présume une identification. Celle-ci n’est pas évidente pour l’Union européenne. Il s’agit en effet d’une entité politique à mi-chemin entre une administration fédérale et une administration intergouvernementale : créée par des traités signés entre des gouvernements, l’Union européenne est progressivement descendue vers les ressortissants des États membres. L’Union européenne a donc fait appel à des modes inhabituels de construction. Dès lors, son mode de légitimation doit aussi contourner les modes traditionnels d’identification : il convient d’instaurer de nouveaux liens entre la logique identitaire et la logique de légitimation politique. Alors que dans l’État-nation, une identité collective préétablie conditionne la légitimation du pouvoir politique, ce cheminement n’est pas axiomatique à l’échelle européenne, qui ne possède pas d’identité collective préétablie.

Comment redéfinir le lien entre les deux logiques d’identité et de légitimation démocratique au sein de l’entité politique inédite et singulière qu’est l’Union européenne, alors que traditionnellement l’identité conditionne la légitimité ?

Face à l’impossibilité de conceptualiser l’identité européenne de la même manière que les identités nationales, il est impératif de reconnaitre et d’élaborer une identité postnationale distincte des identités nationales traditionnelles, qui serait elle-même conditionnée par la légitimation démocratique de l’Union européenne.

L’impossibilité de conceptualiser l’identité européenne de la même manière que les identités nationales

Les identités nationales construisent leur inclusivité par l’exclusion des autres. Cette forme d’identité est inapplicable au sein de l’Union européenne, où cohabitent quatre communautés de culture, et vis-à-vis de laquelle l’indifférence des citoyens persiste.

La nation, telle qu’elle est traditionnellement conceptualisée, suppose une inclusion par l’exclusion. Johan Fichte, dans ses Discours à la nation allemande prononcés sous l’occupation napoléonienne, définit les fondements traditionnels de l’identité nationale, qui repose sur une homogénéité de la langue, de la religion, des origines raciales, du caractère, de l’histoire, de la culture, des mœurs, de la géographie, etc. Cette conception essentialiste de l’identité collective est profondément inclusive et exaltée : « Si les spécificités viennent à s’effacer à la faveur de mélanges où les nations s’amalgament à d’autres, la nature spirituelle se sépare de ce qui est ainsi uniformisé et tout se fond en une même et indissociable corruption ». Dans cette perspective, les constructions nationales au 19ème siècle en Europe ont pu être fondamentalement inclusives, car elles ont reposé sur l’exclusion des autres. Cette inclusion par l’exclusion a eu comme véhicule privilégié la guerre, c’est-à-dire la désignation d’un ennemi commun afin de créer un sentiment de solidarité. L’exemple le plus éloquent en est la politique du chancelier prussien Otto von Bismarck, cherchant activement par la dépêche d’Ems le conflit avec la France afin de fédérer les principautés allemandes. Cette stratégie aboutit le 18 janvier 1871 à l’unification allemande lors de la signature du traité de Versailles, dans la galerie des Glaces. La guerre constitue donc un moyen privilégié de la fabrique de la nation : elle sert de socle à l’apprentissage du patriotisme, par le biais de l’impôt du sang. L’opposition à l’autre a ainsi été un outil primordial de l’émergence du sentiment d’appartenance.

Pour être efficace, cette exclusion s’est doublée d’une inclusion par le biais de la démocratisation politique, c’est-à-dire par l’extension du suffrage et la mise en place de la représentation parlementaire. Cela a permis à l’État, selon l’expression consacrée par Norbert Elias, de se transformer en une « unité de nous » pour ses citoyens. Si cette communauté politique existe au niveau européen et pourrait éventuellement entraîner l’apparition d’une « unité de nous », le sens traditionnel de la nation, qui suppose une inclusion par l’exclusion, notamment par des moyens belliqueux, est inconcevable pour l’Union européenne qui promeut les valeurs de tolérance et d’ « unité dans la diversité ». 

Par ailleurs, mettre en place une identité dont la singularité serait uniquement culturelle, comme traditionnellement les identités nationales, est inconcevable au niveau européen. Au sein du continent cohabitent en effet quatre communautés de culture irréductibles à une civilisation européenne homogène.  Ces quatre communautés de culture et de traditions sont la communauté protestante au Nord, la communauté latine-catholique, la communauté grecque-orthodoxe et la communauté ottomane-musulmane. Ces quatre groupes civilisationnels forment une mosaïque culturelle dont la cohérence et les dénominateurs communs sont trop faibles pour les amalgamer au sein d’une identité culturelle européenne unique.

Ceci est d’autant plus inconcevable que les eurobaromètres, enquêtes menées par les institutions européennes auprès des ressortissants des Etats membres, reflètent une indifférence problématique de leur part. Cette indifférence persistante des citoyens a pour corollaire évident un non-sentiment d’appartenance, une non-identification à l’Union européenne, qui mettent en cause sa légitimation démocratique, puisque les citoyens s’en écartent. Selon un eurobaromètre réalisé en 2010, 46% des citoyens européens ne se désignent que par leur nationalité, qui reste ainsi « le premier déterminant de l’identité des Européens ». A l’inverse, seuls 3% des répondants se considèrent Européens uniquement. Certains répondants admettent la juxtaposition de l’identité nationale et de l’identité européennes, mais dès lors, c’est l’identité nationale qui prime sur l’identité européenne pour 41% d’entre eux, tandis que 7% seulement se considèrent d’abord Européens, puis de leur nationalité. Le citoyen européen ne s’approprie donc pas les institutions européennes : indifférence et scepticisme quant aux avantages tirés de l’appartenance à l’Union européenne s’alimentent l’un l’autre. Face à cette indifférence persistante, il faut inventer de nouveaux ressorts qui porteraient l’identité européenne vers les citoyens.

C’est pourquoi il est impératif de reconnaître et d’élaborer une identité européenne postnationale, distincte de l’identité nationale

La notion d’identité telle qu’elle s’applique aux États-nations n’est donc pas transposable à l’échelle européenne. Dès lors, il faut conceptualiser un nouveau type d’identité, postnationale, qui viendrait s’agréger aux identités nationales existantes et irremplaçables. Les identités nationales traditionnelles forment un préalable à la constitution d’une identité européenne postnationale. Celle-ci naîtra graduellement de l’effet d’engrenage qui rend l’Union européenne de plus en plus présente dans l’espace public par les interdépendances qu’elle crée.

L’identité nationale et la potentielle identité européenne sont complémentaires : l’une est un préalable à l’autre. Elles ne peuvent pas être opposées : comme il est impossible à l’identité européenne de chasser sur les terres de l’identité nationale, elle doit se construire en parallèle. Les identités nationales ne sont donc pas des obstacles à la constitution d’une identité européenne, bien au contraire elles en sont des préalables. Dans une étude, Sophie Duchesne et André-Paul Frognier constatent ainsi « une évidence statistique : l’absence de relation inverse entre identifications européenne et nationale ». L’identité nationale ne serait pas un frein à la constitution d’une identité européenne, en vertu de ce que les auteurs nomment « la dimension sociologique de l’attachement à l’Europe ». Celle-ci « résulte de la capacité des acteurs à s’identifier à une communauté politique imaginée et lointaine, et cette capacité a pour matrice – pour amorce, pourrait-on dire – la capacité à s’identifier à cette autre communauté politique imaginée et lointaine qu’est la nation ». Le sentiment d’appartenance à l’État-nation est en quelque sorte un entraînement, un échauffement, au sentiment d’appartenance à l’Europe. L’identité européenne ne serait pas exclusive et pourrait se combiner avec d’autres identités, telles que l’identité nationale, mais aussi les identités religieuses, politiques, régionales, etc.

Norbert Elias apporte une contribution au constat de complémentarité des identités nationales et européenne, par son concept de retard, de décalage. L’intégration européenne est indissociable de l’émergence d’un « nous » par lequel l’ensemble du corps social s’identifierait collectivement. Cependant, il y a un décalage entre d’une part la réalité des interdépendances crées par les liens juridiques, politiques et économiques institués par l’Union européenne, et d’autre part le processus d’identification des citoyens à ces interdépendances. En suivant l’idée de Norbert Elias, le sentiment d’appartenance à l’entité politique qu’est l’Union européenne se développera peu à peu, une fois que l’éclosion de cette entité sera arrivée à maturité. Ce serait le dernier échelon de l’effet d’engrenage de l’Union européenne : après la mise en place d’un pool du charbon de l’acier, puis d’un Marché commun, puis de l’espace Schengen, puis de l’Union économique et monétaire, émergera une communauté politique. Le sentiment d’appartenance se traduira alors, à l’image de sa source, par une identité fonctionnelle, politique et démocratique. Mais Norbert Elias nous met en garde : le processus de création de l’identité collective s’étale à l’échelle de générations.

La réalisation d’une identité européenne postnationale échoie donc à la démocratisation politique de l’Union européenne

Les interdépendances fonctionnelles, parmi lesquelles la réalisation d’une Union politique, aboutiront ainsi à la création d’un sentiment de solidarité entre les citoyens européens. L’identité européenne, si elle naît effectivement de l’effet d’engrenage, prendra la forme d’une identité fonctionnelle reposant sur l’ensemble des valeurs propres au continent. En définitive, la dynamique identité-légitimité est inversée, et c’est la démocratisation politique qui entraînera elle-même le sentiment d’appartenance à l’Union européenne.

Paul Valéry, dans ses Regards sur le monde actuel, considérait déjà que : « L’Europe s’était distinguée nettement de toutes les parties du monde. Non point par sa politique, mais malgré cette politique, et plutôt contre elle, elle avait développé à l’extrême la liberté de son esprit, combiné sa passion de comprendre à sa volonté de rigueur, inventé une curiosité précise et active, créé, par la recherche obstinée de résultats, qui se pussent comparer exactement et ajouter les uns aux autres, un capital de lois et de procédés très puissants ». Paul Valéry posait ainsi la première pierre de l’idée selon laquelle certaines valeurs et un certain esprit transcendent la diversité européenne. Cette idée se retrouve désormais dans la Charte des droits fondamentaux de l’Union européenne, qui proclame dès son préambule : « Les peuples d’Europe, en établissant entre eux une union sans cesse plus étroite, ont décidé de partager un avenir pacifique fondé sur des valeurs communes. Consciente de son patrimoine spirituel et moral, l’Union se fonde sur les valeurs indivisibles et universelles de dignité humaine, de liberté, d’égalité et de solidarité; elle repose sur le principe de la démocratie et le principe de l’État de droit ». Étant donné ce partage de valeurs communes, le « patriotisme constitutionnel » invoqué par Jürgen Habermas est en mesure de supplanter la panoplie des identités nationales traditionnelles. Une dichotomie s’établirait entre d’une part les identités nationales culturellement homogènes, et d’autre part l’identité européenne fondée sur la reconnaissance des principes qui portent l’Union européenne. La reconnaissance des citoyens européens dans ces valeurs forme le dénominateur commun qui les unit dans leur diversité, notamment car il prend en considération et valorise leur multiculturalisme. Ce socle commun de valeurs s’inscrit dans la perspective d’Ernest Renan, qui a mis en exergue deux aspects constitutifs de la nation : d’une part l’héritage passé, et d’autre part la volonté de perpétuer cet héritage. L’identité collective se construit sur cette dichotomie entre héritage passé et projet d’avenir : « Une nation est une âme, un principe spirituel. Deux choses qui, à vrai dire, n’en font qu’une, constituent cette âme, ce principe spirituel. L’une est dans le passé, l’autre dans le présent. L’une est la possession en commun d’un riche legs de souvenirs ; l’autre est le consentement actuel, le désir de vivre ensemble, la volonté de continuer à faire valoir l’héritage qu’on a reçu indivis ». A l’échelle européenne, le legs commun serait incarné par les valeurs héritées des Lumières, qui, formulées dans les traités, rassemblent aujourd’hui l’ensemble des citoyens européens.

Dans cette perspective, les Européens sont prêts à se reconnaitre dans une identité commune fondée sur la justice sociale, qui est le prolongement et l’approfondissement des droits politiques communs à tous les citoyens européens. Gerard Delanty souligne ainsi : « The tradition that is most distinctively European is the aspiration for social justice ». La modernité politique européenne est en effet marquée par l’État-providence, apparu après la Seconde Guerre mondiale en Grande-Bretagne et répandu dans tous les pays européens. L’État-providence véhicule une vision de la solidarité et de la justice sociale commune à tous les citoyens européens. Un système de protection sociale européen harmonisé entre les États membres est notamment la proposition qui recueille le plus de succès lorsque l’on propose aux Européens des moyens de renforcer leur sentiment de citoyenneté communautaire.

L’identité européenne repose donc sur une série de valeurs, qui, malgré leur aspiration à l’universalisme, demeurent propres à l’Europe. Premièrement, elles découlent d’un mouvement de pensée proprement européen : celui des Lumières, de l’Enlightenment, de l’Aufklärung, de l’Illuminismo – en esperanto : du Klerismo. Deuxièmement, Jürgen Habermas et Jacques Derrida ont souligné dans un article commun pour le Frankfurter Allgemeine Zeitung que pendant la guerre en Irak, les Etats-Unis ont abandonné les valeurs de démocratie moderne et de cosmopolitisme qui, si elles avaient été théorisées en Europe par les Lumières, ont été portées par la puissance américaine pendant deux siècles. Désormais, il échoie à l’identité européenne de préserver ces valeurs de démocratie et de cosmopolitisme.

La démocratisation politique entrainera elle-même le sentiment d’appartenance à l’Union européenne. Le cadre politique de l’Union européenne est déjà accompli et prêt à recueillir le sentiment d’appartenance des citoyens. Non seulement le Parlement européen est directement élu par les citoyens depuis 1979, mais il existe d’autres modes de transparence politique spécialement sophistiqués. Les traités de Maastricht et d’Amsterdam ont ainsi généralisé l’usage de la pétition, du médiateur, de l’accès aux documents, de la e-democracie, de la procédure de co-décision, et des votes d’investiture et de censure de la Commission. L’article 10§3 TUE rappelle que : « Tout citoyen a le droit de participer à la vie démocratique de l’Union. Les décisions sont prises aussi ouvertement et aussi près que possible des citoyens ». La démocratisation politique de l’Union européenne a ainsi déjà été mise en place par les traités, qui instaurent des modes de transparence et de responsabilité politique particulièrement perfectionnés. L’Union européenne bénéficie donc d’un cadre politique propice au partage d’une identité commune. Pour le philosophe Marc Crépon, assigner une identité préétablie à l’Europe serait contraindre à ses valeurs de base et trahir le « rêve européen ».

L’avantage d’une identité européenne qui soit politique et non pas culturelle, est qu’il s’agit d’un sentiment réfléchi, et non pas affectif ou émotionnel, et donc moins volatile. Cette identité fonctionnelle pourra éventuellement se transformer en identité affective au fil des générations. Max Weber, qui distinguait les « communautés », fondées sur l’affect, des « sociations », fondées sur l’intérêt, réunissait ces deux concepts en précisant que : « N’importe quelle relation sociale, si rationnelle en finalité soit-elle et si froidement eut-elle été instituée et déterminée quant à son but […], peut faire naitre des valeurs sentimentales qui dépassent la fin établie par la libre volonté ». Dans cette perspective, plus l’Union européenne créera d’interdépendances fonctionnelles, plus elle descendra vers les citoyens et se rendra visible par ses politiques, plus les citoyens s’y rattacheront et développeront une communauté affective. L’Européanisation des élections parlementaires serait ainsi le véhicule de l’accroissement du sentiment d’appartenance des citoyens à l’Union européenne, tout comme la démocratisation politique l’a été au 19ème siècle. La démocratisation politique de l’Union européenne créera l’« unité de nous » constitutive de l’identité européenne : un sentiment européen largement partagé.

Au final, la combinaison identité collective – légitimité politique serait inversée : ce ne serait plus le partage d’une identité politique qui serait nécessaire à la légitimation démocratique de l’Union européenne ; mais à l’inverse, la démocratisation politique qui serait nécessaire à l’identité européenne.

 

Hélène Delsupexhe, étudiante à Sciences Po Paris

 

Pour aller plus loin

– Johann Gottlieb FICHTE, Discours à la nation allemande, Imprimerie nationale, 1992.

– Norbert ELIAS, « Les transformations de l’équilibre “nous-je” », La société des individus, Fayard, Paris, 1991.

– Sophie DUCHESNE et André-Paul FROGNIER, « Sur les dynamiques sociologiques et politiques de l’identification à l’Europe », Revue française de science politique, vol. 52, n° 4, 2002.

– Paul VALERY, Regards sur le monde actuel, Stock, 1931, <http://classiques.uqac.ca/classiques/Valery_paul/regards_sur_le_monde_actuel/valery_regards.pdf>.

– Jürgen HABERMAS, L’intégration républicaine, Fayard, 1998.

– Ernest RENAN, Qu’est-ce-qu’une nation ?, Mille et une nuits, 1997, p. 47.

– Gerard DELANTY, « Is there a European identity? », Global Dialogue, volume n°5, number 3-4, Summer/Automn 2003 – The future of Europe.

– Marc CREPON, Altérités de l’Europe, Galilée, 2006, pp. 9-19.

– Max WEBER, Économie et société, « chapitre 1 : Les catégories de la sociologie », Pocket, Paris, 1995, p. 78.

 

Illustration : Le Titien, L’Enlèvement d’Europe, 1560-62, Isabella Stewart Gardner Museum, Boston, Massachusetts.

Hélène Delsupexhe